Ci dessous les délibérations du conseil municipal du 14 Septembre:
65-09-26_Règlement intérieur du Conseil municipal-tampon
65-09-26a Règlement intérieur du Conseil municipal-tampon
66-09-26_Convention TE64 entretien éclairage public-tampon
66-09-26a Convention des conditions d’adhesion au service …
Depuis le 1er janvier 2022, la commune met à votre disposition une téléprocédure, service en ligne gratuit, vous permettant de réaliser toutes vos demandes d’autorisation d’urbanisme de manière dématérialisée …
Transport à la demande
La Communauté de communes du Pays de Nay a mis en place en 2013, en partenariat avec le Conseil départemental, un service de transport à la …
L’Ado’Bus du Pays de Nay est l’antenne mobile du service jeunesse de la Communauté de communes du Pays de Nay
L’Ado’Bus du Pays de Nay est l’antenne mobile du service …
Les documents
Consulter ou télécharger les documents
Délibération approuvant la modification du PLU
Rapport de présentation
Pièces modifiées
Les annexes
Rapport du Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis motivé du Commissaire Enquêteur
Documents de la modification du Plan Local d’Urbanisme (15/06/2020)
Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq.
Rapport de présentation,
Pièces modifiées,
Formulaire de demande d’examen du projet par la Mission Régionale …
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