Documents du Plan Local d’Urbanisme approuvés en Conseil Municipal le 27/09/2019 et modifiés le 04/09/2020
Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq
Sommaire
A-Rapport de présentation
B-Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
C-Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
D-Règlement
E-Plan de zonage d’ensemble (fichier pdf)
E1-Plan de zonage du bourg (fichier pdf)
Les annexes
Sommaire des annexes
Annexe 1-Pièces de procédure
Annexe 2-Pièces écrites
Annexe 3-Plan du réseau d’adduction en eau
Annexe 4-Plan du réseau d’assainissement
Annexe 5-Plan de zonage de l’assainissement collectif 2006
Annexe 6-Plan de l’aptitude des sols à l’assainissement autonome 2006
Annexe 7-Charte architecturale et paysagère du Pays de Nay
Annexe 8-Projet de centrale solaire photovoltaïque
Annexe 9-1-1-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarraze et Bénéjacq – Courrier d’engagement de la CCPN
Annexe 9-1-2-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarrze et Bénéjacq – Inventaire faune et flore
Annexe 10-Plan des secteurs sur lesquels s’applique le droit de préemption urbain
Annexe 11-Zonage des eaux pluviales
Délibérations du 27/09/2019
Approbation du PLU
Droit de préemption urbain
Déclaration préalable de clôtures et permis de démolir
Plan des servitudes d’utilité publique
