Depuis le 1er janvier 2022, la commune met à votre disposition une téléprocédure, service en ligne gratuit, vous permettant de réaliser toutes vos demandes d’autorisation d’urbanisme de manière dématérialisée …
Lire la suite Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
Les documents
Consulter ou télécharger les documents
Délibération approuvant la modification du PLU
Rapport de présentation
Pièces modifiées
Les annexes
Rapport du Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis motivé du Commissaire Enquêteur
Documents de la modification du Plan Local d’Urbanisme (15/06/2020)
Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq.
Rapport de présentation,
Pièces modifiées,
Formulaire de demande d’examen du projet par la Mission Régionale …
Documents du Plan Local d’Urbanisme approuvés en Conseil Municipal le 27/09/2019 et modifiés le 04/09/2020
Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq
Sommaire
A-Rapport de présentation
B-Projet d’Aménagement et de Développement …
Les démarches du PLU (Article publié le 31/03/2017)
En juillet 2016, le Conseil municipal a délibéré pour prescrire la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU).
L’objet de la révision est …
Situer la commune
Bénéjacq